L'HYDROMORPHOLOGIE
Il s'agit de la morphologie d'un cours d'eau, son aspect et sa constitution. Sa dégradation entraîne la diminution voire la suppression des écosystèmes qui en dépendent.
Un cours d'eau idéal :
- un lit non détourné : lors de crues, le lit majeur naturel (la plaine alluviale) créé avec le temps peut accumuler les trop-pleins du lit mineur. Si le lit du cours d'eau a été dévié, il est possible que ses alentours ne soient pas faits pour accueillir des crues...
- un lit avec des méandres : ces virages que font les cours d'eau sont bénéfiques à la régulation du courant et à la création de petits écosystèmes utiles aux espèces aquatiques
- un lit avec un substrat naturel : la présence de pierres, de racines d'arbres ou arbustes issus des berges, ou encore d'embâcles (avec modération), représentent :
- des microsites propices à l'installation de la faune et flore aquatiques
- de petits obstacles cassant le courant, propices à l'oxygénation du cours d'eau.
La CONTINUITE ECOLOGIQUE
La continuité d'un cours d'eau est définie comme la libre circulation des organismes vivants et leur accès aux zones indispensables à leur reproduction, leur alimentation, leur croissance ou leur abri, ainsi que le bon déroulement du transport naturel des sédiments.
La présence d'obstacles tels que les petits seuils voire les barrages d'alimentation eau potable non aménagés pour permettre cette circulation, viennent ainsi compromettre la continuité écologique.
► Mieux comprendre... en VIDEO
COMMENT ENTRETENIR / RESTAURER ?
Les principes
L'entretien d'un cours d'eau consiste dans le maintien ou la restauration de la libre circulation des eaux et des sédiments (continuité écologique) mais également de tout l'écosystème qu'il représente, à savoir le lit et les berges.
- l'enlèvement des embâcles (engorgements), débris et amas de terre,
- l'élagage de la végétation des rives,
- le faucardage (fauchage) localisé, ...
L'ouvrage quant à lui peut être un frein à la continuité écologique.
Les méthodes de restauration quant à elles, sont généralement plus lourdes, techniquement et financièrement, et nécessitent une excellente connaissance du milieu. C'est pourquoi, un accompagnement avec des structures compétentes sont fortement conseillées (réglementation, techniques, financement, ...) :
- Reconstitution des méandres naturels (virages),
- Remise du cours d'eau dans son lit d'origine,
- Repenser les protections de berge,
- Remise en état d'un cours d'eau,
- Création de nouveaux habitats (cailloux, rochers, ...) ...
Guide d'entretien des cours d'eau et fossés en Vendée © 2017 - AFB et Chambre d'agriculture 85
Les étapes
- Diagnostiquer l'état, les actions possibles et autorisées, ... ► renseignez-vous auprès du syndicat si un programme d'actions existe
- Déposer un dossier "Loi sur l'eau" auprès des services de l'Etat si besoin ► voir ci-dessous ou renseignez-vous auprès du syndicat ou de la DDTM
- Agir et préserver ► effectuer les travaux nécessaires
- Suivre et évaluer ► le Syndicat suivra l'évolution de la vie du cours d'eau
Les démarches avant les travaux
Avant tous travaux (Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA)) dans un milieu aquatique, qui auront un impact potentiel important sur les milieux et la sécurité publique, tels que définis dans la « nomenclature loi sur l'eau », vous êtes contraints d'entamer une procédure de dossier « loi sur l'eau » :
Selon les dangers que ces travaux représentent et la gravité de leurs effets potentiels sur la ressource en eau et les écosystèmes aquatiques (ex. : remblai, assèchement, création de plan d'eau, ...), ces IOTA peuvent être soumis à :
- (A) Autorisation : procédure approfondie d'instruction avec enquête publique et conclue par un arrêté d'autorisation ;
- (D) Déclaration : procédure simple d'instruction sans enquête publique et conclue par un récépissé de déclaration avec possibilité de refus de réalisation des travaux.
Il est fortement conseillé de s'appuyer sur un bureau d'étude spécialisé pour la réalisation d'un dossier « loi sur l'eau ».
Quels droits ? Quelles démarches ? 2009 © Préfecture de Vendée
Mon projet est-il soumis à Déclaration ou Autorisation ?
Consultez la liste des IOTA concernés : ICI
QUI EST RESPONSABLE de l'entretien et restauration ?
- Le PROPRIETAIRE est le premier responsable et est chargé de l'entretien :
⇒ du cours d'eau dans son intégralité s'il traverse sa propriété OU jusqu'à la moitié du lit s'il borde sa propriété
⇒ de son ouvrage
- L'INTERCOMMUNALITE dispose de la compétence nécessaire pour intervenir pour le compte du propriétaire si les travaux sont reconnus d'intérêt général dans le cadre de programme d'actions (travail actuellement en cours)
- Le SYNDICAT MIXTE AUZANCE VERTONNE : coordinateur général du bassin versant, le personnel du syndicat :
⇒ est à l'écoute des acteurs du territoire pour identifier les problématiques et intégrer autant que possible les ambitions des propriétaires et des structures et collectivités compétentes dans les programmes d'actions dont il a la charge
⇒ est disposé à donner les conseils nécessaires à la bonne gestion, au bon entretien et/ou à la bonne restauration des cours d'eau et des milieux aquatiques
⇒ est chargé de vérifier la conformité des opérations menées sur le territoire avec les documents du SAGE.
La mise en place prochaine d'un programme pluriannuel d'entretien (programme issu d'un Contrat Territorial par exemple) devrait définir les actions à mettre en œuvre, les acteurs et les maîtres d'œuvre des actions de restauration et d'entretien.
Il est plus cohérent d'intervenir à l'échelle du bassin versant et dans le cadre d'un programme de bassin versant qu'uniquement au niveau local.
QUE DIT LA REGLEMENTATION ?
Les travaux concernant la continuité écologique précise certaines modalités réglementaires :
- interdiction de créer de nouveaux ouvrages faisant obstacle à la continuité écologique pour les cours d'eau classés en LISTE 1 :
voir la CARTE © Préfecture de la Vendée
- suppression des ouvrages problématiques ou mise en place d'aménagements rétablissant la continuité, avant le 22 juillet 2017 : les propriétaires d'ouvrages devront rendre aux cours d'eau toutes ses fonctions écologiques et hydrologiques afin de permettre la circulation optimale des poissons migrateurs ainsi que le transfert des sédiments pour les cours d'eau classés en LISTE 2 :
voir la CARTE © Préfecture de la Vendée
Voir aussi ►les arrêtés liés à la réglementation
Les travaux concernant la l'hydromorphologie sont parfois soumis à la nomenclature Loi sur l'Eau : ► renseignez-vous auprès des services de l'Etat (DDTM de la Vendée ou SMAV)
Le travail d'inventaire des cours d'eau ... en cours
Les services de l'état (DDTM) en association avec la Chambre d'Agriculture de la Vendée, l'Agence Française de la Biodiversité (AFB), les structures porteuses de SAGE et les collectivités, travaillent depuis 2016 à une cartographie officielle des cours d'eau Vendéens.
Actuellement, et selon l'article L.215-7-1 du code de l'environnement, un cours d'eau est défini comme rassembant les 3 critères suivants :
► un lit naturel à l'origine
► la présence d'une source
► un écoulement une majeure partie de l'année
Afin de produire cette cartographie, des recherches sur cartographies anciennes, l'utilisation de logiciel d'analyses et de recoupement de données, ainsi que des expertises terrain sont menées depuis quelques années.
Une cartographie préalable du travail en cours et/ou réalisé en Vendée est disponible ICI
